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Conditions d'utilisation

1. Garantie

De manière générale, la société Sites & Co ne garantit pas la complétude, l'exhaustivité et l'exactitude des informations et des services proposés sur le site PsyQuo.com. La société Sites & Co met néanmoins tous les moyens disponibles en oeuvre afin d'offrir aux internautes un contenu de qualité.

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En particulier, vous déclarez reconnaître que les informations et services proposés au sein du site ne constituent ni directement, ni indirectement une consultation, au sens medico-psychologique du terme. En aucun cas, les informations et services proposés sont susceptibles de se substituer à une consultation, une visite ou un diagnostic formulé par un psychologue.

En outre, PsyQuo.com ne garantit en aucun cas un quelconque résultat à la suite de la mise en application des informations et services proposés.

En conséquence, vous reconnaissez que la responsabilité de la société Sites & Co ne pourra être recherchée au titre de l'information et des services proposés sur le site et vous acceptez que l'utilisation de ces informations et services s'effectue sous votre seule et entière responsabilité, contrôle et direction.

2. Respect des lois et règlements en vigueur

Vous êtes informé que l'ensemble des lois et règlements en vigueur sont applicables sur Internet.

A ce titre, lorsque vous utilisez les services offerts sur le site PsyQuo.com et que vous naviguez sur le site PsyQuo.com, il vous appartient de respecter l'ensemble des réglementations applicables, et notamment les règles relatives aux droits d'auteur et à la propriété industrielle pour ce qui concerne les domaines de la création multimédia, les logiciels, les textes, articles, photos, marques déposées, base de données, et images de toute nature.

La société Sites & Co et ses partenaires sont propriétaires de l'intégralité des droits de propriété intellectuelle et industrielle relatifs au contenu du site PsyQuo.com. A ce titre, il vous est rappelé que toute reproduction totale ou partielle non autorisée constituerait un acte de contrefaçon. Il vous est donc interdit de procéder à une extraction qualitativement ou quantitativement substantielle des bases de données mises en ligne sur le site PsyQuo.com, ou d'utiliser tout ou partie de ces bases de données sans autorisation.

Les personnages figurant sur les photographies sont des modèles et leur image n'est utilisée qu'à fins d'illustration. Les photographies figurant sur ce site et représentant des masques vénitiens sont tirées du site suivant : http://www.carnavals.org/venise.php3

Il vous appartient en outre de respecter la réglementation en vigueur en matière de fraude informatique. A ce titre, vous devez vous abstenir de tenter une intrusion dans un système de traitement automatisé de données ou d'altérer, totalement ou partiellement les éléments qu'il contient. Vous êtes informés que de tels actes sont passibles de sanctions pénales.

3. Liens hypertextes vers et depuis PsyQuo.com

La mise en place d'un hyperlien vers PsyQuo.com nécessite une autorisation préalable de la société Sites & Co. Vous devez en conséquence prendre contact avec notre Webmestre.

Par ailleurs la société Sites & Co n'est en aucun cas responsable du contenu, des informations, des produits et des services offerts sur les sites qui font ou feraient l'objet d'un hyperlien à partir du site PsyQuo.com.

Plus particulièrement, la responsabilité de PsyQuo.com au titre des dommages directs ou indirects tels que notamment perte de clientèle, action en justice, trouble commercial quelconque, perte d'image de marque, manque à gagner, ne pourra être recherchée ni au titre de la qualité et/ou des spécifications des produits et services vendus par des partenaires affiliés, ni au titre des opérations de paiements effectuées sur leurs sites.

4. Sécurité

Vous reconnaissez que, nonobstant tous les moyens mis en oeuvre par la société Sites & Co, l'Internet présente des spécificités techniques qui impliquent l'impossibilité pour PsyQuo.com de garantir la continuité absolue de l'accès au service et des temps de réponse, ainsi que la sécurité dans la transmission des données.

En toutes hypothèses, vous reconnaissez que les informations et services proposés sur le site :

• pourront être interrompues pour des cas de force majeure ou indépendants de la volonté de PsyQuo.com ou de faits ne relevant pas de la responsabilité de PsyQuo.com,
• pourront contenir des erreurs de nature technique ou humaine,
• pourront induire des pertes de données ponctuelles.
  

5. Dispositions générales

PsyQuo.com se réserve la faculté de modifier les dispositions de la présente charte. En continuant à utiliser le site PsyQuo.com et à naviguer, vous acceptez les modifications qui seraient ainsi intervenues.

La présente charte exprime l'intégralité des engagements des parties, aucune condition générale ou spécifique figurant dans d'autres documents ne pourront être considérés comme étant intégrés au périmètre des droits et obligations existant entre PsyQuo.com et les internautes.

Si une ou plusieurs des dispositions de la présente charte était invalidée pour quelque cause que se soit les autres dispositions garderont toute leur force et leur portée.

En cas de difficulté d'interprétation entre l'un quelconque des titres et les clauses auxquelles ils se rapportent, le titre litigieux sera déclaré inexistant. Les présentes conditions générales sont régies par la loi française, pour les règles de fond et les règles de forme.